Nos prix s’entendent en Euros H.T. Unitaire.
Taux T.V.A. en vigueur (actuellement 20%).
Un tarif préférentiel est appliqué aux commandes par colis complet. Le nombre de pièces par colis peut varier à tout moment en fonction des arrivages.
Articles disponibles sur stock (sauf rupture).
Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu’au complet paiement du prix par l’acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur les prix si elles ont déjà été revendues (loi du 17/05/1980).
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8 – 10 Jours selon les départements pour les articles sont personnalisation.
Pour les articles personnalisés, le délai est précisé sur les devis et les confirmations de commandes.
Les commandes par colis complets sont prioritaires lors de la préparation, le délai est donc plus long pour les colis incomplets.
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Veuillez vérifier impérativement l’état des produits et émettre des réserves écrites, si nécessaire, sur le bon de livraison. Confirmer ces réserves par courrier recommandé au transporteur et nous contacter (les cartons d’emballages peuvent être en bon état et les produits cassés à l’intérieur).
Etant tributaires des délais de nos fournisseurs, tout retard ou non-livraison ne peut en aucun cas donner lieu à des indemnités ou refus de la marchandise. En cas de force majeure, nous serions libérés de toute obligation vis-à-vis du client (Grèves de transport, avaries ou retard maritime…).
Les dimensions sont en mm (longueur x largeur x hauteur).La plupart de nos articles sont de fabrication artisanale : de légères irrégularités (couleurs et dimensions) devront être tolérées.
Paiement comptant à la commande par Carte Bancaire ou Virement.
Virement à SAS VINOLEMCode établissement : 13506 – Code guichet : 10000 – N° de compte : 90955633001 –Clé RIB : 04IBAN : FR76 1350 6100 0090 9556 3300 104Code BIC – Code Swift : AGRIFRPP835
Pour les produits personnalisés : acompte de 70% à la commande, et le solde avant expédition.N’omettez pas, lors de votre première commande, de nous adresser votre numéro de SIREN, votre numéro de TVAintracommunautaire.La société VINOLEM se réserve le droit, au cas où une facture resterait impayée, de stopper toute livraison complémentairejusqu’au règlement complet des dites factures.Toute facture non réglée dans le délai d’un mois après échéance donnera lieu à l’application d’intérêts de retard . Les pénalités deretard sont exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire (art. L441-10 et L443-1 du code du commerce). En cas de règlementeffectué après la date spécifiée sur la facture, une pénalité sera calculée sur la base du taux d’intérêt légal en vigueur majoré de 10points. Indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement (Loi 2012-387 du 22 Mars 2012).
Le vendeur apporte le plus grand soin à l’emballage des produits. Cependant, en cas de malfaçons ou de défectuosités dûment reconnues par le vendeur, l’obligation de ce dernier sera forfaitairement limitée au remplacement des quantités défectueuses. Il ne sera alloué aucune indemnité de ce fait, pour quelque cause ou préjudice que ce soit. Toute réclamation doit être formulée par lettre recommandée dans un délai de 15 jours après la date de livraison. Passé ce délai, l’acheteur ne pourra prétendre à aucun dédommagement ni remplacement des marchandises.
Echantillons payants avant expédition. Prix du tarif en vigueur majoré du coût de transport.
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera soumis au Tribunal de Commerce de Nîmes, même en cas de pluralité de défendeurs.
Dans le cadre de ses relations commerciales, la société VINOLEM est amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel concernant ses clients (notamment : nom, prénom, fonction, coordonnées professionnelles, informations de facturation).
Ces données sont collectées pour les finalités suivantes :
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Mise à jour 02/2026
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